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Marques déposées par CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES (Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
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LES DOSSIERS MINERVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOSSIERS MINERVE
CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES (Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1578986
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2000

Présentation de la marque LES DOSSIERS MINERVE

Déposée le 6 mars 1990 par CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES (Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DOSSIERS MINERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES (Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, domicilié(e) 88 Rue de Courcelles, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET LAVOIX - France.

La marque LES DOSSIERS MINERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOSSIERS MINERVE est expirée depuis le 6 mars 2000.

CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES (Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PG MED PG DIET PG BIOL


CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMMISSAIRES AUX COMPTES (Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 - 88 Rue de Courcelles, 75008 PARIS - France


le CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés